A mon avis :
En premier lieu c'est le pavillon qui s'applique. L'armement de ton bateau et tes qualifications de pilote doivent être conforme à la réglementation de B. Tes qualifications de pilote obtenues en A peuvent être reconnues par équivalence en B. Quand tu navigues en C ou D tu dois respecter les réglementations locales en termes de navigation ( limitation de vitesse, interdiction de navigation, ....).

En tout temps et tout lieu le RIPAM s'applique.
RIPAM : reglement international pour prevenir les abordages en mer.

Oui, c'est sûr, pour les pavillons je dois aborder les deux.
Et ok pour les règles du RIPAM (c'est ce que je suis en train d'étudier).

Mais en France, tout est fort réglementé, en Belgique ça l'est beaucoup moins.

Des exemples :

- en Belgique un permis n'est pas obligatoire pour naviguer en mer avec un bateau de plaisance de moins de 15 m ou de moins de 20km/h
- en Turquie, non plus, pour les bateaux < 10 m le permis n'est pas obligatoire

ca veux dire aussi qu'il n'y a plus de limitation par rapport a une distance réglementaire à un abris côtier ?
Hormis la certification CE du bateau et de son armement (armement en bon père de famille)

Le bateau ne sera jamais en France, et je ne loue pas non plus.
Le permis ( car je suis en train de le passer) sera le brevet de navigation belge qui sera des son obtention transformé en ICC

C'est passablement compliqué ton affaire....
T'aurais pas intéret a passer le permis.....c'est quand meme plus simple!

Ton problème est donc réglé, puisque ton bateau ne navigue pas en France, et que tu n'en loue pas, il faut donc que tu soit en conformité avec la réglementation du pays où tu vas naviguer.

Et comme te le dis très réglementairement Sharky : Si tu bats pavillon français tu dois appliquer la division 240 et les règles d'éloignement en fonction du permis que tu détient. 

Donc la meilleure façon de naviguer est aussi d'être en règle claire avec la législation./

A la manière d'un film des années 1960 pour un douanier qui était né dans une maison bâtie juste à cheval sur la ligne frontalière Franco-Belge : LA LOI C'EST LA LOI . (mais là.... c’était pour nous faire rire) 

Non


La législation à appliquer est celle du pavillon sous lequel le bateau est enregistré, tant pour l'armement que pour le permis éventuel.

Heureusement qu'il est là pour nous expliquer, ce qui parfois, n'est pas facile à comprendre.

Et bien pour ne pas me tromper, j'ai décidé de naviguer avec mon bateau, mon permis, mon carburant ...(heuuuu joker) avec celui que je trouverai le moins cher, mais surtout, sous le soleil Interplanétaire du SUD, à la latitude la plus basse possible, entre France et Espagne là où il est le plus chaud, et au plus loin que je puisse aller.

Il reste la période d'hiver pour bien préparer ces navigations.

réponse/avis d'un Belge, qui a le permis fluvial belge transformé en ICC et qui navigue essentiellement en Grèce avec un bateau battant pavillon français...:

 en Belgique le pavillon doit être porté à la demande des autorités (par ex. fête nationale) pas de manière systématique
 je pense que d'une manière générale c'est une coutume d'arborer les couleurs du pays du bateau, du pays visité et du propriétaire

 en Belgique on n'exige pas (encore) de permis mer et la rumeur veut que par réciprocité les autres pays ne l'exigent pas pour un bateau belge (d'où le succès du pavillon belge). Cela me parait présomptueux. Par exemple, n’espérez pas louer un bateau en France sans permis. J'ai été contrôlé en Grèce (mais pavillon bleu-blanc-rouge) et on m'a demandé mon permis, assurance etc (mais il se sont satisfait d'un permis de pacotille - RMU pour les initiés).
 de toutes façons le permis va finir par devenir obligatoire aussi en Belgique donc ...

pour la radio le bateau doit avoir une licence (française dans mon cas) et l'opérateur un brevet (belge dans mon cas)

En voiture même si vous venez d'un pays qui n'exige pas de permis de conduire il en faut un pour rouler en Europe je pense.

c'est pas encore l'Europe ...


Pierre
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Voici également une autre façon de répondre à la question.

En partant du principe que tout ce qui n'est pas noté INTERDIT est donc AUTORISE, on peu accepter que toutes les "combines" possible et parfois même incompréhensibles, soient une porte de sortie à des solutions parfois douteuse.

Chacun y tirera surement son intérêt!!!!!  D'un esprit beaucoup plus simple et clair, je reste forcement sur mes acquis scolaire déjà lointains, la loi et ses exigences doit s'appliquer suivant les textes en vigueurs.
                                                                                      Pour conduire une voiture il me faut un permis, donc je le passe.
                                                                                      Pour conduire mon bateau il me faut un permis, donc je le passe.
                                                                                      Pour conduire ma bicyclette il me faut être assuré, donc je le suis.
                                                                                      Pour demander au forum s'il y a un moyen de contourner les lois .... c'est aussi prendre un risque suivant les réponses reçues, et chacun assumera sa responsabilité, face aux lois et aux situations, suivant l’interprétation de ceux qui seront les contrôleurs,et donc les représentants de ces lois.

Çà ne coûte rien, de poser la bonne question, aussi à la gendarmerie maritime, ou même à MBM (page courrier des lecteurs) avant de prendre la mer si l'on est dans un cas "pas très explicite". 

Après on pourra également, faire le partage avec tous, de ce qui est VRAIMENT AUTORISE.

Bravo anterak 

C'est la meilleure façon de prendre la bonne décision, que la réponse que tu viens de nous donner. Et là je suis tout à fait de cet avis.

La responsabilité d'un chef de bord va bien au delà de ce que l'on peut imaginer, surtout avec des passager, qu'ils soient de la famille ou amis.
La responsabilité d'un bon forum est aussi d'attirer l'attention de ne pas laisser des doutes dans les esprits, surtout quand rien n'est très clair, par rapport aux écrits.

Une seule remarque à ma remarque: A quoi servirait alors les avocats s'ils n'avaient pas la possibilité de faire passer....... "entre les mailles"......